Prochain conseil municipal – LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 à 19h00
MAIRIE – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 juin 2026
- Requalification urbaine, fonctionnelle et paysagère de la séquence d’entrée Sud-Est du Bourg avec aménagement d’un pôle loisirs et sportifs de plein-air – Avenants
- Demandes de subvention des associations
- Admission en non-valeur des créances non recouvrées
- Décisions modificatives
- Taxe sur la vacance des logements d’habitation
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2026
- Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain à l’EPCI sur une partie de la zone UY
- Convention avec la Communauté de Communes de Mirecourt Dompaire pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
- Désignation d’un référent EESH (espèces à enjeux pour la santé humaine)
- Renouvellement des membres du Bureau de l’Association Foncière
- Dissolution du CCAS
- Service de restauration scolaire et garderie périscolaire : organisation et ressources humaines + Tableau des effectifs
- Convention de fourrière et de refuge animalier 2027
- Modification du règlement de la salle polyvalente
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025
- Rapport d’activité 2025 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
- Société SPL-XDEMAT – Rapport de gestion 2025
- Convention de mandat de facturation par l’ONF
- Coupes de bois – Campagne 2026/2027
- Détermination de la taxe d’affouages et modification du règlement
- Maison d’assistantes maternelles – Aménagements d’extérieursInformations diversesParisot Industrie – Site de Mattaincourt