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Prochain conseil municipal – Lundi 4 novembre 2024

 

 

LUNDI 4 novembre 2024 à 18h00

MAISON DES ASSOCIATIONS

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 septembre 2024
  1. Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°20/2020 du 08/06/2020)
  1. Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°89/2021 du 14/12/2021)
  1. Rénovation énergétique et durable du bâtiment regroupant la mairie et l’école primaire avec création d’une chaufferie bois centralisée pour divers bâtiments publics – Attribution lot 13
  1. Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°48/2024 du 02/09/2024)
  1. Communauté de Communes Mirecourt Dompaire
  • Attributions de compensations définitives 2024
  • Rapport d’activité 2023
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de l’année 2023
  • Rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets de l’année 2023
  1. Avis sur les demandes d’adhésion des communes de DERBAMONT et VAUBEXY au Syndicat d’Eau Potable de la Région Mirecurtienne
  1. Création d’un poste de rédacteur à temps non complet
  1. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre de Gestion des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle
  1. Proposition d’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 par le Centre de Gestion des Vosges

 

Informations diverses

  •  Projet de réouverture de la ligne ferroviaire 14 « Nancy – Vittel – Contrexéville »