Prochain conseil municipal – Lundi 4 novembre 2024
LUNDI 4 novembre 2024 à 18h00
MAISON DES ASSOCIATIONS
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 septembre 2024
- Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°20/2020 du 08/06/2020)
- Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°89/2021 du 14/12/2021)
- Rénovation énergétique et durable du bâtiment regroupant la mairie et l’école primaire avec création d’une chaufferie bois centralisée pour divers bâtiments publics – Attribution lot 13
- Compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°48/2024 du 02/09/2024)
- Communauté de Communes Mirecourt Dompaire
- Attributions de compensations définitives 2024
- Rapport d’activité 2023
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de l’année 2023
- Rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets de l’année 2023
- Avis sur les demandes d’adhésion des communes de DERBAMONT et VAUBEXY au Syndicat d’Eau Potable de la Région Mirecurtienne
- Création d’un poste de rédacteur à temps non complet
- Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre de Gestion des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle
- Proposition d’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 par le Centre de Gestion des Vosges
Informations diverses
- Projet de réouverture de la ligne ferroviaire 14 « Nancy – Vittel – Contrexéville »